Conseil Municipal du 23 octobre 2002




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2002185CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)
2002186PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 18 SEPTEMBRE 2002 : adoption - Délibération - (sans annexe)
2002187BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2002 - BUDGET PRINCIPAL - Délibération - (sans annexe)
2002188BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2002 - BUDGET ANNEXE DU SERVICE DE L’EAU - Délibération - (sans annexe)
2002189BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2002 - BUDGET ANNEXE DU SERVICE DE L’ASSAINISSEMENT - Délibération - (sans annexe)
2002190BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2002 - BUDGET ANNEXE DE LA ZONE D’ACTIVITES ET DE LOISIRS DU TAUBENHOF - Délibération - (sans annexe)
2002191COLLEGE FOCH : subvention pour une action humanitaire au Mexique - Délibération - (sans annexe)
2002192POLE UNIVERSITAIRE EUROPEEN DE STRASBOURG : carte culture - subvention - Délibération - (sans annexe)
2002193CONVENTION ENTRE LA VILLE DE HAGUENAU ET L’AMICALE DU PERSONNEL DE LA VILLE DE HAGUENAU - Délibération - (sans annexe)
2002194ASSOCIATION ’’LE CHAINON MANQUANT’’ : mise à disposition de la Ville de deux auxiliaires de vie scolaire - Délibération - (sans annexe)
2002195SOCIETE HAGUENOVIENNE DE GESTION DU CENTRE DE LOISIRS ’’NAUTILAND’’ : rapport annuel du mandataire - Délibération - (sans annexe)
2002196CONSTRUCTION D’UNE CHAUFFERIE BOIS ET D’UN RESEAU DE CHALEUR : choix du maître d’oeuvre - Délibération - (sans annexe)
2002197AMELIORATION DU RESEAU D’EAU POTABLE : marché à bons de commande - Délibération - (sans annexe)
2002198AMENAGEMENT DE LA VOIRIE - rue des Dominicains : non application des pénalités de retard - Délibération - (sans annexe)
2002199CIRCULATION : marché à bons de commande pour l’acquisition d’équipements de feux tricolores - Délibération - (sans annexe)
2002200NAUTILAND : travaux de gros entretien - rénovation de la toiture : avenant au marché - Délibération - (sans annexe)
2002201ROUTE DE SAVERNE A HARTHOUSE - aménagement de la voirie : avenant au marché - Délibération - (sans annexe)
2002202BATIMENTS COMMUNAUX : demandes diverses au titre du Code de l’urbanisme - Délibération - (sans annexe)
2002203CONCESSION DE DISTRIBUTION PUBLIQUE D’ENERGIE GAZ : signature de la convention avec Gaz de France - Délibération - (sans annexe)
20022045, RUE DU DEPOT : transfert de bail - Délibération - (sans annexe)
2002205RUE DE LA VIEILLE FAYENCE : acquisition de terrain - Délibération - (sans annexe)
2002206RUE CLEMENT ADER : cession de terrain - Délibération - (sans annexe)
2002207ROUTE DE BISCHWILLER : cession de terrain - Délibération - (sans annexe)
2002208FORET DE LUPPY ET MONCHEUX : cession de terrains - Délibération - (sans annexe)
2002209127, GRAND’RUE : subvention pour la mise en valeur du patrimoine - Délibération - (sans annexe)
2002210INSTALLATIONS CLASSEES POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT - ETABLISSEMENT E.A.R.L. RIHN : avis sur le projet - Délibération - (sans annexe)
2002211INSTALLATIONS CLASSEES POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT - MASTERFOODS : avis sur le projet - Délibération - (sans annexe)